La copie privé, autorisé ou pas autorisé ?
C’est plus très clair, à force d’entendre tout n’importe quoi sur le sujet, on fini par ne plus rien comprendre… D’où vient cette situation trouble !?
J’ai récement lu ce livre :
…et j’ai appris des choses sur le sujet !
Dans ce livre l’auteur nous explique que d’autres modèles économiques peuvent être imaginé pour rémunérer les auteurs ! Des solutions différentes de celle actuellement en place !
Mais la bombe pour moi c’était d’apprendre que la tolérance pour copie privé ne précisait pas la source de cette copie ! J’étais persuadé que la copie privé c’était : ma sœur vient avec un CD de musique chez moi pour me faire découvrir un artiste qu’elle aime, hope j’en fait une copie pour moi parce que l’artiste me plaît et que j’ai envie de l’écouter plus longuement !
Mais en fait le texte est sensiblement différent de ça, le texte dit :
Lorsque l’oeuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire :
(…)
2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l’exception des copies des œuvres d’art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l’œuvre originale a été créée et des copies d’un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l’article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d’une base de données électronique ;
(…)
Extrait du site officiel de la législation française : Code de la propriété intellectuelle article L 122.5
Au vu de cet article et de sa formulation on peut donc très clairement dire que la source d’une copie privé n’a pas d’importance. L’important est de ne pas faire de business avec cette copie. Elle doit rester un usage privé (votre écoute). Concrètement la source de votre copie peut donc être : – un membre de votre famille – un copain – la radio – la télé – internet
Ce que vous n’avez pas le droit de faire, c’est évidement du business avec cette copie. C’est à dire la passer dans lieu public (salle de danse, commerce…). Elle n’est toléré que pour votre usage personnel…
Mais pourquoi cette tolérance à la copie privé ?
Je ne suis pas spécialiste en droit et encore moins historien du droit, mais je peux imaginer qu’ils ont introduit cette variation pour introduire une certaine souplesse dans le partage de la culture. Il est assez dur d’imaginer une société dans la laquelle vous ne pouvez rien donner à vos amis, à votre famille. En tout cas il est sur que cela produirait une société très pauvre culturellement. La culture est basée sur le partage, la convivialité et l’échange ! Des valeurs bien loin du capitalisme moderne !
Au passage bien sur je vous recommande la lecture du livre pré-cité 
, toujours instructif pour qui souhaite approfondir !
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